Votreadministration vous soumettra à un examen auprès d’un médecin agréé pour toute demande de prolongation de temps partiel thérapeutique de plus de trois mois. En cas de refus de votre part de vous y soumettre, votre autorisation de temps partiel sera interrompue. Le médecin agréé rend un avis sur la prolongation du temps partiel qui porte sur la justification Donc si la naissance était un classique, c'est-à-dire s'écouler à travers le canal de naissance naturel et sans complications particulières, alors dans ce cas, une visite chez le gynécologue après l'accouchement devrait se produire lorsque les décharges post - partum prennent leur nature habituelle. En d'autres termes, pour voir un médecin peut être enregistré après la immédiatementle 15 (ou le 114 pour les personnes sourdes ou malentendantes). • J’évite les contacts avec les autres personnes de la maison. Si possible, je ne les touche pas. Je ne les embrasse pas. • Je me tiens à plus d’un mètre de mes proches et je limite mes échanges à moins de 15 minutes. • Je ne reçois pas à mon domicile de personnes extérieures à mon foyer sauf Vousêtes malade. En vous levant le matin, vous estimez que vous ne pouvez pas travailler. Il faut cependant justifier cet arrêt par rapport à l’employeur. Il faut donc une prescription d’arrêt de travail. Comment le demander à votre médecin, d’autant plus qu’il va intervenir après coup. Dites : "Dr, je n’ai pas pu aller au Danscertains cas, le renouvellement de l'ordonnance peut être prévu par votre médecin directement sur l'original de l'ordonnance, par période de 1 ou 3 mois dans la limite d'un an au maximum. Si aucun renouvellement d'ordonnance n'est mentionné, il faudra dans ce cas précis consulter à nouveau votre professionnel de santé. tpaK. I DEFINITION DE L’ACCIDENT DE SERVICE Contrairement au régime général, les régimes des fonctionnaires ne connaissent pas de définition légale ou réglementaire de la notion d’accident du travail. Des circulaires, distinctes pour les trois fonctions publiques, et la jurisprudence comblent en partie cette lacune. L’accident du travail doit survenir sur le lieu de travail ou un lieu assimilé comme la cantine et pendant les heures de service pour qu’ils soient reconnus comme imputables au service. Pendant longtemps, le juge s’est opposé à ranger dans la catégorie des accidents de service, les accidents subis en mission mais survenus à l’occasion d’un acte de la vie courante. Il a pourtant fini par admettre que tout accident survenu lorsqu’un agent est en mission est un accident de service même s’il est survenu à l’occasion d’un acte de la vie courante, sauf s’il a eu lieu lors d’une interruption de cette mission pour des motifs personnels. Quant à l’accident de trajet, qui suit le même régime que l’accident du travail, il doit avoir eu lieu sur le trajet habituel qui permet de se rendre au travail. Toutefois, il ne doit pas s’être produit à l’occasion d’un détour accompli dans un but personnel entre son domicile et son lieu de travail. II LA RECONNAISSANCE PAR L’ADMINISTRATION DE L’ACCIDENT DE SERVICE Lorsque l'administration est amenée à se prononcer sur l'imputabilité au service d'une maladie ou d'un accident, elle peut, en tant que de besoin, consulter un médecin expert agréé pour l'aider à prendre sa décision. Elle prend ensuite un arrêté administratif qui fixe la prise en charge du fonctionnaire concernant l'intégralité de son traitement, les soins et les frais médicaux. Pour les dossiers pour lesquels l'imputabilité au service d'un accident ou d'une maladie ne fait pas de doute pour l'administration, la commission de réforme n'est plus consultée. Quelle que soit la durée de l'arrêt de travail, dès lors que l'employeur reconnaît l'imputabilité au service de la maladie ou de l'accident, celui-ci prend alors directement sa décision reconnaissant l'imputabilité. La commission de réforme peut toutefois demander à l'administration de lui communiquer les décisions reconnaissant l'imputabilité. Lorsque l'employeur, après avoir consulté ou non un médecin expert agréé, ne reconnaît pas directement l'imputabilité, il doit saisir la commission de réforme pour avis, quelle que soit la durée de l'arrêt de travail. Si l'accident n'est pas reconnu imputable au service, l'agent sera placé en maladie ordinaire pour ses arrêts et devra rembourser ses frais médicaux dans le cadre habituel de sa couverture maladie. II LES DROITS DU FONCTIONNAIRE EN CAS D’ACCIDENT DU TRAVAIL Le fonctionnaire victime d’un accident du travail a droit au maintien de son traitement par l’administration pendant toute la durée de son arrêt de travail. L’administration a l’obligation de le réintégrer ou de le reclasser à l’expiration de son arrêt de travail. Toutefois l’obligation de reclassement dans le cas où les séquelles ne permettent pas la reprise du poste est difficile et de plus en plus d’agents doivent accepter une mise à la retraite pour invalidité. Le fonctionnaire titulaire devenu inapte physiquement, temporairement ou définitivement, à exercer les fonctions de son grade, peut être reclassé dans un autre corps après avis du comité médical. Il peut ainsi être détaché dans un autre corps de niveau équivalent. Dans ce cas il conserve l'indice détenu dans son ancien corps, sans que les dispositions statutaires ni les limites d'âges supérieures ne lui soient opposables. Lorsque le fonctionnaire est dans l'incapacité définitive d'exercer ses fonctions et ne peut faire l'objet d'un reclassement, il peut être radié des cadres à sa demande, et parfois d'office. Il a droit dans ce cas à une rente viagère d'invalidité, cumulable avec la retraite, qui est elle-même liquidée sans condition d'âge ni de durée de service. Le code des pensions civiles et militaires de retraite article L27 et L28 prévoit que les agents victimes d’un accident du travail percevront une rente viagère d’invalidité lorsque le fonctionnaire se trouve dans l’impossibilité définitive d’assurer ses fonctions. Cette rente est perçue au titre de l’indemnisation de l’atteinte que l’agent a subi dans son intégrité physique. Le Conseil d’Etat applique cette règle dite du forfait de la pension pour rejeter la demande tendant à l’attribution d’une indemnité réparant la totalité du préjudice notamment les éléments non corporels souffrance physique et morale, perte de chance, troubles dans les conditions d’existence. Cette règle s’applique aux victimes d’un accident de service, à ses ayants cause dès lors qu’ils ont droit à pension épouse, enfant etc… et aux compagnies d’assurance. En revanche, cette règle ne s’applique pas lorsque le dommage est dû à une autre personne publique que celle dont dépend l’agent et dans certaines décisions la jurisprudence l’écarte en cas de faute lourde de l’administration. Vous sortez d’un arrêt de travail après une longue maladie ou un accident et vous redoutez la reprise du travail ? Retrouverez-vous votre poste, quel accueil vous réserve votre hiérarchie, vos collègues ? Serez-vous assez en forme pour assumer vos tâches comme avant et si ce n’est pas le cas, comment et à qui en parler ? Et si vous vous rendiez compte que la reprise de votre ancien poste est tout simplement impossible, quel recours avez-vous ? Ce que dit la loi sur la reprise de son poste de travail… Le code du travail ne précise pas les conditions exactes de reprise de poste lorsque l’on revient d’un accident ou d’une maladie NON professionnels, mais dans le cas des accidents du travail ou maladie professionnelle, il y est prévu à l’issue des périodes de suspension définies à l’article L. 1226-7, le salarié est déclaré apte par le médecin du travail, il retrouve son emploi ou un emploi similaire assorti d’une rémunération au moins équivalente. Les conséquences de l’accident ou de la maladie professionnelle ne peuvent entraîner pour l’intéressé aucun retard de promotion ou d’avancement au sein de l’entreprise. » Article L. 1226-8. Heureusement, ce même principe s’applique par jurisprudence pour les arrêts non liés à une maladie ou un accident professionnels. La visite médicale Si l’arrêt a duré plus de 30 jours en dehors des cas où il est lié à une maladie professionnelle, ou à un congé maternité, une visite médicale avec le médecin du travail doit avoir lieu, à l’initiative de l’employeur, dans les 8 jours qui suivent la réintégration. Si l’arrêt était supérieur à 3 mois, le patient effectue une visite de pré-reprise qui aura donc lieu durant l’arrêt maladie cette visite de pré-reprise est particulièrement recommandée si l’on pressent qu’une adaptation de son poste pourrait être nécessaire. La visite médicale a pour but de vérifier l’aptitude à la reprise du travail, et le cas échéant de proposer des aménagements de poste. Avis d’aptitude avec aménagement de poste L’article L4624-1 du Code du Travail précise que Le médecin du travail est habilité à proposer des mesures individuelles telles que mutations ou transformations de postes, justifiées par des considérations relatives notamment à l’âge, à la résistance physique ou à l’état de santé physique et mentale des travailleurs ». En conséquence, il peut émettre un avis favorable à la reprise du travail sous réserve d’aménagements de poste. L’employeur doit tenir compte de l’avis du médecin du travail ; en cas d’impossibilité de suivre cet avis et donc d’aménager le poste, l’employeur doit motiver les raisons de cette impossibilité. Voici ce que dit la loi dans le code du travail Article L4624-1 L’employeur est tenu de prendre en considération ces propositions et, en cas de refus, de faire connaître les motifs qui s’opposent à ce qu’il y soit donné suite. En cas de difficulté ou de désaccord, l’employeur ou le salarié peut exercer un recours devant l’inspecteur du travail ». Les aménagements de poste peuvent être relativement simples éviter certains gestes après un accident qui nécessiterait par exemple une rééducation en douceur ou plus importants aménagement des horaires, achat d’un nouveau fauteuil, d’un nouveau bureau…. La plupart du temps, les aménagements de poste sont à la charge de l’employeur, mais si le salarié a une reconnaissance de travailleur handicapé RQTH – voir plus bas, l’aménagement du poste peut être pris en charge partiellement par l’Agefiph. Temps partiel thérapeutique et télétravail Le temps partiel thérapeutique et le télétravail sont des exemples d’aménagements de poste. En cas de temps partiel thérapeutique, les heures travaillées sont rémunérées par l’employeur, la part non travaillée est compensée par la Sécurité sociale. Il est fréquent que le temps partiel thérapeutique dure environ 1 an, mais il n’est pas limité à cette durée qui peut varier de façon à coïncider au mieux avec le moment où la reprise du travail à temps plein sera possible. Le télétravail est également une bonne option pour reprendre le travail en s’évitant notamment la fatigue des trajets et en permettant davantage de souplesse dans le cas où la personne a par exemple besoin de soins dans la journée. Inaptitude à reprendre son poste Le médecin du travail peut également établir une inaptitude pour le salarié à reprendre son poste. Il doit alors y avoir 2 examens médicaux espacés d’au moins deux semaines sauf en cas de danger immédiat ou de visite de pré-reprise. L’inaptitude peut être totale ou partielle, temporaire ou définitive. Si le médecin du travail juge que le patient n’est pas apte à reprendre son poste, ce n’est pas forcément synonyme de licenciement. Dans la mesure du possible, son entreprise cherchera une solution de reclassement professionnel dans le mois qui suit l’examen à l’issue duquel l’inaptitude a été déclarée. L’employeur, dans la mesure de ses possibilités, doit alors proposer des postes adaptés selon les indications du médecin du travail, au sein de son entreprise ou du groupe à laquelle l’entreprise appartient le cas échéant. Le salarié n’est pas obligé d’accepter ces propositions. L’inaptitude sur un poste ne veut pas dire inaptitude à exercer son métier chez un autre employeur où les conditions de travail le permettront peut-être. Licenciement pour inaptitude Si aucune alternative n’est trouvée, l’employeur peut procéder au licenciement pour inaptitude. Un licenciement pour inaptitude nécessite inévitablement un avis d’inaptitude prononcé par la médecine du travail. Conformément à l’article R4624-31 du Code du travail, l’inaptitude médicale du salarié à son poste de travail ne peut être constatée par la médecine du travail que si celle-ci a réalisé une étude de ce poste et des conditions de travail dans l’entreprise. Deux visites médicales de l’intéressé espacées de deux semaines, accompagnées, le cas échéant, d’examens complémentaires sont nécessaires, sauf lorsque le maintien du salarié à son poste de travail entraîne un danger immédiat pour sa santé ou sa sécurité ou celles des tiers ou lorsqu’un examen de pré-reprise a eu lieu dans un délai de 30 jours au plus. En l’absence de propositions de reclassement du salarié ou si ce dernier refuse le ou les postes proposés, l’employeur procède généralement à un licenciement pour inaptitude. S’il ne le fait pas, au-delà d’un délai d’un mois à partir de l’émission de l’avis d’inaptitude au poste de travail donc à partir de la deuxième visite quand celle-ci est nécessaire, l’employeur doit verser un salaire correspondant à l’emploi qu’occupait le salarié avant l’arrêt maladie ayant abouti à l’inaptitude articles L1226-4 et L1226-11 du Code du travail. Reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé RQTH Si la maladie ou l’accident engendrent un handicap permanent de quelque nature, le salarié peut demander une reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé. Le Code du Travail précise Est considérée comme travailleur handicapé toute personne dont les possibilités d’obtenir ou de conserver un emploi sont effectivement réduites par suite de l’altération d’une ou plusieurs fonctions physique, sensorielle, mentale ou psychique. » Le dossier pour la RQTH est à déposer à la MDPH Maison départementale des Personnes handicapées, et c’est la Commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées CDAPH qui l’évalue. Les délais d’obtention de la RQTH dépassent souvent 6 mois, surtout dans les grandes villes. La RQTH permet d’accéder à divers dispositifs pouvant aider au maintien d’une activité professionnelle tels que Le réseau de placement professionnel spécialisé Cap Emploi ; Les Sameth Services d’Aide au maintien dans l’emploi des travailleurs handicapés, qui proposent gratuitement une aide, sous forme de médiation ou d’appui administratif en vue de l’aménagement du temps ou du poste de travail ou dans les entreprises qui l’ont mise en place, la Mission Handicap » ou Mission Diversité » ; Les postes concernés par l’obligation d’emploi les employeurs publics ou privés, d’au moins 20 salariés, sont tenus d’employer, à temps plein ou à temps partiel, 6% de bénéficiaires de l’obligation d’emploi ; L’accès à la fonction publique par concours ou recrutement contractuel spécifique ; Les aides de l’Agefiph Association de Gestion du Fonds pour l’insertion professionnelle des personnes handicapées qui prennent la forme par exemple d’aide à l’acquisition de matériel spécifique ou à l’accessibilité du lieu de travail. En savoir plus Fiche Santé Info Droits Pratique Aptitudes et inaptitudes des salariés Fiche Santé Info Droits Pratique Le temps partiel thérapeutique des salariés Fiche Santé Info Droits Pratique La pension d’invalidité des salariés Le Guide maladies chroniques et Emploi, édité par Impatients chroniques & Associés AccueilTravail - FormationMaladie ou accident du travail dans le secteur privéArrêt maladie reprise du travail du salariéVérifié le 01 avril 2022 - Direction de l'information légale et administrative Premier ministreSelon la durée de l'arrêt, vous pouvez être soumis ou non à une visite médicale. Le médecin du travail pourra décider les conditions dans lesquelles la reprise du travail s'effectuera travail à temps partiel pour raison thérapeutique, aménagement du poste de travail, reclassement,.... Quelle est votre situation ?Veuillez patienter pendant le chargement de la page Un dispositif d’indemnisation des arrêts de travail dérogatoires a été créé dans le cadre de la crise sanitaire liée au Covid-19. Les démarches et les conditions permettant d’être pris en charge n’obéissent pas aux règles habituelles de l’arrêt de travail. Les professionnels de santé ne doivent pas prescrire d’arrêt de travail dans le cadre d’un premier arrêt de travail pour Covid-19. Ils peuvent uniquement prescrire une prolongation d’un arrêt de travail, lorsque la situation médicale du patient le nécessite. Comment le patient peut-il obtenir un arrêt de travail initial pour Covid-19 ? Le site internet permet aux patients qui doivent s’isoler parce qu’ils sont atteints du Covid-19 de saisir un arrêt de travail en ligne. Grâce à cette procédure dérogatoire, ils bénéficient d’un arrêt de travail sans délai de carence. Quelles conséquences si le médecin prescrit un arrêt de travail initial pour Covid-19 ? La saisie par un professionnel de santé d’un premier arrêt de travail pour Covid-19 pénalise le patient si la demande n’a pas été effectuée sur le site alors les jours de carence sont appliqués au patient ; si la demande a été effectuée à la fois par le patient sur le site et par une prescription du médecin, alors cette double saisie de l’arrêt ralentit le traitement de la demande par l’Assurance Maladie régularisation manuelle du dossier nécessaire et allonge le délai de paiement des indemnités journalières. Comment aider les patients ? Le médecin a un rôle essentiel pour expliquer les règles sanitaires à suivre, notamment l’isolement. Il doit orienter son patient vers le service pour faire sa demande d’arrêt de travail dérogatoire. Publié le 22/06/2016 à 1449, Mis à jour le 20/05/2017 à 2038 En cas d'arrêt maladie, l'indemnité journalière versée par l'Assurance maladie au salarié n'est maintenue que si la prolongation de l'arrêt initial est prescrite par le même médecin ou par son médecin traitant. La Cour de cassation entend strictement les dérogations à cette règle. Un salarié s'est vu prescrire une prolongation d'arrêt de travail par un autre médecin que celui qui avait fait l'arrêt initial. Déchu de son droit à indemnisation, le malade a alors saisi la Justice. Pour faire droit à sa demande, les juges ont notamment retenu que l'intéressé avait justifié de son "impossibilité" à faire renouveler son arrêt maladie, par le même docteur ou par son médecin traitant, comme l'y oblige le code de la Sécurité aux premiers juges, la Cour de cassation a estimé que les conditions n'étaient pas remplies, même si l'arrêt maladie avait été prolongé par un praticien d'un centre la règle selon laquelle un arrêt maladie ne peut être prolongé valablement que par le même médecin initialement consulté ou par médecin traitant, existent 3 exceptions css, Il s'agit des cas où la prolongation émane- du médecin spécialiste autre que celui qui a prescrit le premier arrêt de travail consulté à la demande du médecin traitant ;- du praticien consulté à l'occasion d'une hospitalisation ;- du remplaçant du médecin prescripteur du premier arrêt de travail ou du médecin la Cour de cassation, ces exceptions doivent s'entendre très limitativement et si l'arrêt est prolongé par un autre médecin, le malade doit, pour continuer à percevoir ses indemnités journalières, prouver par tous moyens, qu'il lui était impossible de consulter le praticien auteur de l'arrêt de travail initial.

quand aller chez le médecin pour une prolongation